Titres universitaires
Diplomé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris
Diplomé de l’Ecole Pratique des Hautes Etudes
Docteur en droit
Agrégé d’histoire du droit.
Parcours professionnel
Assistant à la Faculté de droit de Paris
Maître de conférences à l’université Paris II
Maître de conférences agrégé Université de Poitiers
Professeur à l’université de Poitiers
Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II).
Distinctions
Commandeur de l’Ordre des Palmes Académiques.
Autres activités
Président de la troisième section du Conseil national des universités.
Membre du comité éditorial de Droits et de la Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique.
Membre du comité de la Société d’histoire du droit.
Ouvrages
Les droits de l’homme contre le peuple, éd. Desclée De Brouwer, Paris, 2016, 143 p.
Revenir à la Nation, Ed. J.C. Godefroy, Paris, 2014, 166 p.
Le vrai génie du christianisme. Laïcité – Liberté – Développement, Paris, Jean-Cyrille Godefroy, 2012, 269 p.
La grande falsification. L’art contemporain, Paris, Jean-Cyrille Godefroy, 2009, 269 p.
Le cause della richezza delle nazioni, Marco Editore, Lungro di Cosenza, 2007, 198 p.
Productivité et richesse des nations. Jean Fourastié, textes choisis et présentés, Paris, Gallimard, 2005, 626 p. [ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques : Prix Lucien Dupont, 2006].
Histoire de l’expropriation, Paris, PUF, 2000 (Que sais-je ?, n° 3680), 128 p.
En collaboration avec Gérard Sautel, Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, 8e éd., Paris, Dalloz,1997, 522 p.
Les républiques sœurs, Paris, PUF, 1997 (Que sais-je ?, n° 3209), 128 p.
Culture et contre-cultures, Paris, PUF, 1994, VIII-329 p. ; 2e éd. (Quadrige, n° 260), PUF, 1995 ; 3e éd. 2002 (même collection, avec une postface de 25 p.) [ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques : 1994, Prix Claude Berthault ; 1995, Prix du Budget (Sociologie)]
L’embellissement des villes. L’urbanisme français au XVIIIe siècle, Paris, Picard, 1993, 335 p.
[dir.], Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Jean Imbert, Paris, PUF, 1989, 375 p.
En collaboration avec Jean Barbey, Eric Bournazel, Jacqueline Thibaut-Payen, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Paris, PUF, 1987, 11e édition refondue 2006 [rédaction de la IVe partie (p. 415-607)].
Essai sur l’inégalité, Paris, PUF, 1984 (Politique d’aujourd’hui, 30), 286 p. [ouvrage couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques : Prix Adrien Duvent, 1984].
Histoire de l’urbanisme, Paris, PUF, 1981 (Que sais-je ?, n° 1892), 128 p., 5e éd. 1995 [traductions portugaise, suédoise, roumaine].
Les désignations épiscopales dans le droit contemporain, Paris, PUF, 1977 (Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris. Série Sciences historiques, 13), 142 p.
Les 40 000 heures. Fourastié : analyse critique, Paris, Hatier, 1973 (Profil d’une œuvre. Série Sciences humaines, 209), 79 p.
Les ateliers de charité dans la province de Haute-Guyenne, Paris, PUF, 1969 (Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris. Série Sciences historiques, 18), 119 p.
Articles
« La police du jeu », Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, 2017, sous presse.
« La libéralisation du commerce intérieur dans le contexte de la fin de l’Ancien Régime », Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, 2017, sous presse.
« Le micro-État dans l’histoire », Les micro-États au XXIe siècle, Frédéric Rouvillois, Paris, Cerf, 2017, p. 13-29.
« Les effets du droit sur la forme des villes », Les arts réunis. Études offertes à Daniel Rabreau, éd. Janine Barrier, Claire Ollagnier, Josiane Sartre, Paris, Nouvelles Éditions latines, 2017, p. 403-412.
« Islam et déficit de légitimité de l’État », Mélanges en l’honneur du professeur Michel Ganzin, éd. Éric Gasparini, Paris, La Mémoire du droit, 2016, p. 1025-1036.
« Les racines religieuses de l’idée nationale : France et Allemagne », Plenitudo juris. Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia, éd. Brigitte Basdevant-Gaudemet, François Jankowiak, Franck Roumy, Paris, Mare et Martin, 2015, p. 269-278.
« Les racines mentales de la gauche », Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Pierre Machelon. Institutions et libertés, éd. Michel Degoffe, Bernard Poujade, Paris, LexisNexis, 2015, p. 441-453.
« “Совремнное искусство”, религия фальсификации искусства », ИСКЧССТВО ИЛИ МИСТИФИКАЦИЯ ?, МОСКВА, Издательство Ρусскій Міръ, 2012, p. 67-86 ; 267-284 [= « L’“art contemporain”, religion de la falsification de l’art », dans Art ou mystification, Moscou, 2012, ouvr. coll. bilingue contenant 8 contrib. en russe et en français]
« Christianisme et invention du progrès technique, économique et social », Droit , administration et justice. Mélanges en l’honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, éd. Antoine Astaing, François Lormant, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 2011, p. 375-415.
« De François Ier au pari en ligne, histoire du jeu en France », Pouvoirs. Revue d’études constitutionnelles et politiques, n° 139 (2011), p. 5-14.
« La sacralisation délirante de l’artiste par la philosophie allemande », Vertiges du droit. Mélanges franco-helléniques à la mémoire de Jacques Phytilis, éd. Andreas Helmis, Nathalie, Kalnoky, Soazik Kerneis, Paris, L’Harmatan, 2011, p. 231-246.
« Charité », Dictionnaire de la violence, éd. Michela Marzano, Paris, PUF, 2011, p. 209-216.
« Le prétendu art contemporain, religion séculière de la falsification de l’art », dans Histoire, théorie et pratique du droit. Études offertes à Michel Vidal, éd. Emmanuelle Burgaud, Yann Delbrel, Nader Hakim, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, p. 583-590.
« Les États-Unis et la modernité artistique », Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, éd. Bernard d’Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps, Franck Roumy, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2009 [2010], p. 495-508.
« Napoléon, sa famille et l’Europe », Droit, histoire et société. Mélanges en l’honneur de Christian Dugas de La Boissonny, éd. Virginie Lemonnier-Lesage, François Lormant, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 2008, p. 93-110.
« Hugo aimait les assassins », Études d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, éd. Olivier Vernier, Paris, La Mémoire du Droit, 2008, p. 451-462.
« La question financière et ses rapports avec l’aménagement urbain », À Paris sous la Révolution. Nouvelles approches de la ville. Actes du colloque international de Paris, 17 et 18 octobre 2005, à l’Hôtel de ville et à la commission du Vieux-Paris, éd. Raymonde Monnier, Paris, Publications de la Sorbonne, 2008 (Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles, 65), p. 29-38.
« Républicanisme aristocratique, monarchie absolue et libéralisme », Commentaire, n° 122 (2008), p. 647-648.
« Ancien Régime », Dictionnaire des Droits de l’Homme, éd. Joël Andriantsimbazovina et alii, Paris, PUF, 2008, p. 36-38.
« Des coups d’État sous l’Ancien Régime ? », Le coup d’État. Recours à la force ou dernier mot du politique ? Colloque organisé par le Centre d’études normand sur la théorie et la régulation de l’État, 2-3 décembre 2004, éd. Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Paris, François-Xavier de Guibert, 2007, p. 25-36.
« L’eau dans le paysage urbain depuis le Moyen Âge », Pour un droit commun de l’environnement. Mélanges en l’honneur de Michel Prieur, Paris, Dalloz, 2007, p. 1397-1408.
« Le rôle de Bonaparte général dans la diffusion d’une nouvelle conception des institutions et de la société (1796-1797) », Les institutions napoléoniennes. Actes du colloque, Faculté de droit et de science politique de Rennes, 21 et 22 novembre 2002, éd. Marie-Laure Moquet-Anger, Paris, L’Harmattan, 2006, p. 13-24.
« De ‘familiepolitiek’ van Napoleon I », Nederland in Franse schaduw. Recht en bestuur in het Koninkrijk Holland (1806-1810), éd. Jan Hallebeek, Adriaan Johann Boudewijn Sirks, Hilversum, Verloren, 2006, p. 11-24.
« Brèves réflexions sur la phobie de la peine de mort », Le droit pénal à l’aube du troisième millénaire. Mélanges offerts à Jean Pradel, Paris, Éditions Cujas, 2006, p. 369-379.
« Les avocats dans la Comédie humaine », Figures de justice. Études en l’honneur de Jean-Pierre Royer, éd. Anne Deperchin, Nicolas Derasse, Bruno Dubois, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2005, p. 155-164.
« Louis XIV et l’invention des grandes avenues. Du Paris médiéval au Paris moderne », Auctoritas. Mélanges offerts à Olivier Guillot, éd. Giles Constable, Michel Rouche, Paris, Presses de l’université Paris-Sorbonne, 2005 (Cultures et civilisations médiévales, 33), p. 741-750.
« Regard sur les constitutions dans l’histoire du droit français », Annuaire de droit européen, t. 1 (2003) [2005], p. 7-25.
« Les seigneurs et la voirie sous l’Ancien Régime », Études sur l’ancienne France. Offertes en hommage à Michel Antoine, éd. Bernard Barbiche, Yves-Marie Bercé, Paris, École des Chartes, 2003 (Mémoires et documents de l’École des chartes, 69), p. 189-207.
« Le rôle de Bonaparte général dans la diffusion d’une nouvelle conception des institutions et de la société (1796-1797) », Les institutions napoléoniennes : bilan et perspectives, dir. M.-L. Moquet-Anger, Actes du colloque de Rennes (21-22 novembre 2002), 2003.
« Administration (Grands traits de l’histoire de l’) » ; « Code noir » ; « Expropriation » ; « Ordonnances (Grandes) de l’Ancien régime » ; « Urbanisme » ; « Voirie », Dictionnaire de la culture juridique, éd. Stéphane Rials, Denis Alland, Paris, PUF, 2003, p. 28-30 ; 208-210 ; 690-603 ; 1109-1113 ; 1491-1496 ; 1523-1527.
« De l’inégalité comme outil de civilisation », Droits. Revue française de théorie juridique, n° 33 (2001), p. 127-133.
« Culture, Sociology of », International Encyclopedia of the social and behavioral Sciences, éd. Neil J. Smelser, Paul B. Baltes, Amsterdam-Paris, Elzevier, 2001, t. V, p. 3179-3184
« La Polysynodie », L’État moderne. Regard sur la pensée politique de l’Europe occidentale entre 1715 et 1848, éd. Simone Goyard-Fabre, Paris, Vrin, 2000, p. 31-49.
« L’expropriation dans l’histoire du droit français », L’expropriation. Deuxième Partie. Moyen Âge et Temps modernes, Bruxelles, De Boeck Université, 2000 (Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, 67), p. 39-77.
« La police, le Parlement et les jeux de hasard à Paris à la fin de l’Ancien Régime », État et société en France aux XVIIe et XVIIIe siècles. Mélanges offerts à Yves Durand, éd. Jean-Pierre Bardet, Paris, Presses de l’Université de Paris-Sorbonne, 2000, p. 301-315.
« Aux origines du droit français de l’expropriation : utilité publique et juste indemnisation avant la Révolution », Clés pour le siècle. Droit et science politique, informatique et communication. Sciences économiques et de gestion. Université Panthéon-Assas (Paris II), Paris, Dalloz, 2000, p. 759-773.
« Un grand savant et administrateur : Jean Imbert (1919-1999 », Bulletin d’histoire de la sécurité sociale, n° 41 (2000), p. 8-22 ; Revue historique de droit français et étranger, t. 78 (2000), p. 1-12.
« 1798 : la grande année des républiques sœurs », Nonagesimo anno. Mélanges en hommage à Jean Gaudemet, éd. Claude Bontems, Paris, PUF, 1999, p. 803-815.
Présentation du Secteur « Droit et Économie politique » ; « Accolas (Émile) » ; « Alianelli (Nicola) » ; « Aschehong (Torkel Halvorsen) » ; « Baudouin (Achille) » ; « Bavoux (François Nicolas) » ; « Bienfaisance (Organisation administrative en Europe) » ; « Bluhme (Friedrich) » ; « Blumer (Jean-Jacques) » ; « Bogišić (Valtazar) » ; « Boissonade de Fontarabie (Gustave) » ; « Brevet d’invention » ; « Brunner (Heinrich) » ; « Bureau international de l’Union générale des Postes » ; « Bureau international de l’Union pour la protection de la propriété industrielle » ; « Bureau international de l’Union télégraphique » ; « Campbell (John) » ; « Coffinières (Antoine Siméon Gabriel) » ; « Dalloz (Désiré) » ; « Dareste de La Chavanne (Rodolphe) » ; « Destriveaux (Pierre Joseph) » ; « Duranton (Alexandre) » ; « Duvergier (Jean-Baptiste) » ; « Émigration (Régime juridique de l’) » ; « Favard de Langlade (Guillaume Jean) » ; « Field (Edwin Wilkins) » ; « Franchise postale et télégraphique » ; « Friedberg (Emil Albert von), » ; « Funck-Brentano (Théophile) » ; « Gabba (Carlo Francesco) » ; « Harscher von Almendingen (Ludwig) » ; « Heimbach (Carl Wilhelm Ernst) » ; « Hill (Matthew Davenport) » ; « Holtzendorff (Franz von) » ; « Hospitalier (Droit étranger) » ; « Joly (Henry) » ; « Larsen (Johannes Efraim) » ; « Laurent (François) » ; « Lehr (Paul Ernest) » ; « Marchangy (Louis Antoine François de) » ; « Mayer (Otto) » ; « Menger (Anton) » ; « Mittermaier (Karl Joseph Anton) » ; « Mohl (Robert von) » ; « Office central des transports internationaux » ; « Ortolan (Joseph) » ; « Pigeau (Eustache Nicolas) » ; « Pillet (Antoine) » ; « Politis (Nikolaos) » ; « Postale (Union) » ; « Propriété littéraire et artistique (Protection internationale) » ; « Rudorff (Adolf August Friedrich) » ; « Servage (Abolition du) » ; « Traite (Abolition de la) » ; « Troplong (Raymond Théodore) » ; Vivien de Goubert (Alexandre François Auguste), Dictionnaire du XIXe siècle européen, dir. Madeleine Ambrière , Paris, PUF, 1998, p. XLIV-XLVII ; 3 ; 18 ; 81 ; 130 ; 132-133 ; 161-164 ; 174 ; 175 ; 176 ; 177 ; 190 ; 200-201 ; 209 ; 216 ; 275 ; 333 ; 339 ; 359 ; 382 ; 415-416 ; 460 ; 469 ; 495 ; 500 ; 502 ; 505 ; 571 ; 575 ; 583 ; 596 ; 605-606 ; 675-676 ; 720 ; 722 ; 726 ; 787 ; 801 ; 815 ; 833 ; 835 ; 915 ; 932 ; 995 ; 1007 ; 1020 ; 1040 ; 1030-1031 ; 1204 ; 1306-1307 ; 1310 ; 1352.
« Biographie [de Romuald Szramkiewicz] » ; « Contribution à l’étude de la prosopographie administrative balzacienne. Un chef de division napoléonien : Bridau », Hommage à Romuald Szramkiewicz, éd. Jacques Lafon, Jean-Louis Harouel, Marie-Bernadette Bruguière et alii, Paris, Litec, 1998, p. I-VI et p. 225-233.
« Turgot et la monarchie française », Anthropologies juridiques. Mélanges Pierre Braun, éd. Jacqueline Hoareau-Dodineau, Pascal Texier, Limoges, Presses universitaires de Limoges, 1998, p. 373-383.
« Façades et droit à Paris sous l’Ancien Régime », Droit et esthétique, Paris, Sirey, 1996 (Archives de philosophie du droit, 40), p. 172-179.
« Bureaux des finances » ; « Conseils souverains » ; « Contrôleur général des finances » ; « Cours des aides » ; « Cours des monnaies » ; « Lit de justice » ; « Ponts et Chaussées » ; « Urbanisme » ; « Voirie », Dictionnaire de l’Ancien Régime, éd. Lucien Bély, Paris, PUF, 1996, p. 186-187 ; 325-326 ; 333-336 ; 358-360 ; 360-361 ; 746-748 ; 998-1000 ; 1239-1241 ; 1264.
« La tradition du règlement », La fabrication des villes, éd. Xavier Malverti, Aleth Picard, Grenoble, GEVR-Paris, Picard, 1995, p. 17-24.
« L’édit de tolérance (1787) », Actes du colloque Malesherbes. 6 avril 1994, éd. Claude Goyard, Paris, Centre culturel du Panthéon, 1995, p. 109-141.
« Une politique de déréglementation à la fin de l’Ancien Régime : les essais d’abolition de la police des grains », L’unité des principaux États européens à la veille de la Révolution, éd. Pierre Villard, Jean-Marie Carbasse, Paris, Institut d’histoire du droit. Faculté de droit. Université René-Descartes, 1992, p. 132-139.
« Bureaux des finances » ; « Chambres des comptes » ; « Cours des aides » ; « Cours des monnaies » ; « Cours souveraines » ; « Lit de justice » ; « Paris (La ville et l’administration de) » ; « Parlement de Paris » ; « Parlements » ; « Urbanisme » ; « Versailles (Ville de) », p. ; « Villes nouvelles », Dictionnaire du Grand Siècle, éd. Frédéric Bluche, Paris, Fayard, 1990, p. 250 ; 292-293 ; 421 ; 423 ; 883-884 ; 1145-1150 ; 1151-1153 ; 1153 ; 1553-1555 ; 1583 ; 1606-1607.
« La Constitution civile du clergé », L’Église à l’épreuve de la Révolution, Paris, Téqui, 1989, p. 69-89.
« La Pré-révolution : 1787-1788 », Les Révolutions françaises. Les phénomènes révolutionnaires en France du Moyen Âge à nos jours, éd. Frédéric Bluche, Stéphane Rials, Paris, Fayard, 1989, p. 181-196.
« La crise de l’État en France à la fin de l’Ancien Régime », ΣΥΜΜΕΙΚΤΑ ΠΡΟΣ ΤΙΜΗΝ ΦΑΙΔΝΟΣ Θ. ΒΕΓΛΕΡΗ : Η ΚΡΙΣΗ ΤΩΝ ΘΕΣΜΩΝ ΤΟΥ ΚΡΑΤΟΥΣ [Mélanges en l’honneur de Phédon Vegleris : La crise des institutions et de l’État], ΕΚΔΟΣΕΙΣ ANT. N. ΣΑΚΚOYAA, AΘHNAI, 1988, t. II, p. 467-476.
« La monarchie absolue » ; « L’esprit des institutions de l’Ancien Régime » ; « Le mécénat royal » ; « Officiers et commissaires » ; « Le roi et les parlements », Le miracle capétien, dir. Stéphane Rials, Paris, Perrin, 1987 (Passé simple, 1), p. 101-106 ; 107-112 ; 173-180 ; 208-212 ; 231-240.
« Un exemple de déréglementation sous l’Ancien Régime : Turgot et l’abolition de la police des grains », La déréglementation. Actes du colloque organisé à Poitiers les 13-15 mai 1985 par les facultés de droit de Nimègue et de Poitiers, Paris, PUF, 1986 (Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 14), p. 99-106.
« Am Gemeinwolh orientiert : Bauvorschriften im Ancien Régime », Daidalos, n° 7 (mars 1983), p. 83-92.
« Balzac et l’idée d’une légitime défense familiale en cas d’agression sociale », Le droit non civil de la famille, Paris, PUF, 1983 (Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 10), p. 147-160.
« L’État et la désignation des évêques en France », L’Église et l’État en France. Actes du IIIe colloque national des juristes catholiques, Paris, 12-14 novembre 1982, Paris, Téqui, 1983, p. 111-124.
« L’urbanisme des intendants au Siècle des Lumières : pour une juste appréciation de l’œuvre urbanistique de Turgot », Turgot, économiste et administrateur. Actes d’un séminaire organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges pour le bicentenaire de la mort de Turgot, 8, 9, et 10 octobre 1981, éd. Christian Bordes, Jean Morange, Paris, PUF, 1982 (Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 10), p. 251-262.
« Comment on devient évêque », dans Pouvoirs. Revue française d’études constitutionnelles et politiques, n° 17 (1981), p. 111-118.
En collaboration avec Jacques Guillerme, « Lubersac ou les infortunes de la dédicace. Ou comment le système politique rejette un de ses plus ardents apologistes (1775-1789) et combien sont considérées les difficultés entre concepteur et réalisateur », La Gazette des Beaux-Arts, t. 97 (1981), p. 104-110.
« La désignation des évêques dans le droit concordataire », Concilium, n° 157 (1980), p. 95-99.
« Jean Fourastié, humaniste », J. Fourastié, 40 ans de recherche, Paris, Dalloz, 1978, p. 63-68.
« Les fonctions de l’alignement dans l’organisme urbain », Dix-huitième siècle, t. 9 (1977), p. 135-149.
