Titres universitaires
DES Droit privé et DES Histoire du Droit (Année universitaire 1970-1971)
Maîtrise d’histoire (1974-1975)
Doctorat en Droit (12 janvier 1985)
Diplôme de l’EPHE – IVème section (1986).
Agrégation d’histoire du droit (1988).
Parcours professionnel :
Assistant à l’Université Panthéon-Assas Paris II (1974-19785)
Maître - de conférence Paris II (1986-1987)
Membre de l’Ecole française de Rome (1987-1990) ;
Professeur à l’Université d’Auvergne (1990-2003)
Doyen de la Faculté de Droit (1999-2003)
Professeur à l’Université Paris II depuis octobre 2003.
Distinctions
Chevalier des Palmes académiques.
Autres activités
Membre du Conseil scientifique.
Directeur de l’Ecole Doctorale d’Histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit.
Directeur de l’Institut de droit romain.
Membre du Comité de lecture des Editions Panthéon-Assas et du Comité de rédaction de la Revue Historique de Droit français et étranger.
Membre du Comité scientifique des revues italiennes : Studia et Documenta Historiae et Iuris, Annali di Palermo.
Thèmes de recherche
Droit romain.
Ouvrages
Traduction des Institutes de Justinien, avec Ph. Cocatre-Zilgien Paris, Dalloz à paraitre
Palingénésie des constitutions des Sévères. Tome I, Constitutions de Septime Sévère. Volume 1, Constitutions de la première période du règne ( juin 193 – automne 197ap.J.-C.) et constitutions non datées de Septime Sévère cité comme seul auteur de la décision, Rome, École française de Rome, 2014, 422 p.
Le Prince législateur. La technique législative des Sévères et les méthodes de création du droit impérial à la fin du Principat, Rome, Ecole française de Rome (BEFAR 294), 1997, XVI-771 p.
- Relation introductive au colloque Aux sources juridiques de l’histoire de l’Europe : le Code Théodosien(Clermont-Ferrand, 4-6 décembre 2008), à paraître dans les actes du colloque.
- « Les juristes impériaux et l’avènement de la codification », dans La codification comme vecteur de transmission du droit romain, Colloque Franco- Italien (Paris II, novembre 2009) à paraître.
Articles
Communication et écriture publique du droit impérial romain sous le Principat : essai de mise au point ,dans Mélanges en l honneur du professeur Bertrand Ancel, Paris 2018- p. 447-459
In memoriam Joseph Mélèze-Modrzejewski (1930 - 2017), RHD 95/1 , 2017 p 129-136
« L’Empereur juge et son tribunal à la fin du Principat : un essai de synthèse », Recht haben un Recht bekommen im Imperium Romanum. Das Gerichtswesen der Römischen Kaiserzeit und seine Dokumentarische Evidenz, ed. R. Haensch, Varsovie, Univ. de Varsovie, 2016, p.41-61.
« I tribunali dell’ Impero tra I et III secolo : status quaestionis e prospettive », I Tribunali dell’Impero, Milan, Giuffrè, 2015, p. 3-39.
Recension des Actes du colloque Société, économie, administration dans le Code Théodosien (Lille, 1er-3 décembre 2005), S. Crogiez-Pétrequin, P. Jaillette éds., dans Antiquité tardive 21, 2013, p. 457-462
« Les tribunaux de l’empire à l’époque du Principat : état de la question et perspectives », Carmina Iuris, Mélanges Michel Humbert, Paris, 2012, p. 167-190.
Introduction à la réédition de l’ouvrage de Giovanni Gualandi, Legislazione imperiale e giuris- prudenza, Milan, Giuffrè, 1963 (avec une préface de Mario Talamanca), Bologne 2012, pages XIX-XXVIII.
Articles « Cicéron » et « Ulpien », dans O. Cayla et J. –L. Halperin (sous la direction de), Dictionnaire des auteurs et des grandes œuvres juridiques, Paris, Dalloz 2008.
« Les préfets du prétoire de l’époque sévérienne : un essai de synthèse », Cahiers du Centre Gustave Glotz 18, 2007 ( publié en 2009), p. 179-198, dans le cadre du programme de recherche La « crise » du troisième siècle, dirigé par Michel Christol ( Paris I).
« Code, codification : l’avenir d’un héritage », Introduction aux trois volumes d’Actes des IIèmes Journées Clermontoises d’Histoire du Droit, Codifications et compilations juridiques (Clermont Ferrand, juin 2004), Lyon, Passé et Présent du droit n°4, 2007, p .13-20
« Les sources juridiques dans l’œuvre d’Edoardo Volterra » dans Hommage à Edoardo Volterra (Rencontre de l’Ecole Française de Rome, 9 octobre 2004, Rome, Palais Farnèse), paru dans le Bulletino dell’Istituto di diritto romano 2001( paru en 2007).
« Note sur un héritage romain pour l’Union Européenne : entre communauté de droit et pluralisme juridique », dans Grecs, Juifs, Polonais : à la recherche des racines de la civilisation européenne. Hommages à Joseph Mélèze-Modrzejewski (Colloque Paris 14 novembre 2003), Varsovie, Académie polonaise des sciences, 2006, p 23 -32.
Articles : Constitutions impériales ; Compilation de Justinien ; Ius respondendi ; Oratio principis ; Senatus consulte ; Codes Grégorien, Hermogénien, Justinien, dans Dictionnaire de l’Antiquité, Paris, PUF, 2005.
« Jean Gaudemet 1908 – 2001 » Iura 52,2001(paru en 2005) p.387 – 397.
Articles Jurisconsultes romains ; Manuels, traités (antiquité, Rome) ; Topiques juridiques, dans Dictionnaire de la culture juridique, sous la direction de D. Alland et S. Rials, Paris, PUF, 2003.
Participation à la révision de l’édition, assortie d’une traduction avec notes et index, du Livre XVI du Code Théodosien, ouvrage collectif coordonné par le professeur E. Magnou-Nortier, Le Code Théodosien, Livre XVI et sa réception au Moyen Âge, Paris, Le Cerf, 2002, 446 p. : ma contribution personnelle, réalisée en 2002, a consisté à revoir et à apporter des compléments substantiels à l’introduction (cf. p. 13-63)
« Consolidation et précodification du droit impérial à la fin du Principat » dans La codification des lois dans l’Antiquité (colloque de Strasbourg, novembre 1997), Paris, De Boccard, 2000, p. 273-284.
« L’endettement à Rome sous la République. Essai de mise au point », dans Mélanges Fritz Sturm, vol. I, Liège, Editions juridiques de l’Univ. de Liège, 1999, p. 103-117.
« Une note sur l’application de la théorie classique des actes de langage à la procédure du rescrit judiciaire sous l’Empire », dans Mélanges André Magdelain, Paris, LGDJ, 1998, p. 123-131.
« La dette, le failli et le créancier : le droit romain face à l’endettement » dans Y. Chaput éd., L’apurement de dettes. Solution au surendettement, Paris, Litec, 1998, p. 27-43.
« L’idée de souveraineté dans le droit public romain » dans Cahier n° 7 du Centre de Recherche en Histoire du Droit et des Institutions des Facultés Univ. Saint-Louis, Bruxelles, 1997, p. 1-11.
« Pratique judiciaire et méthodes de création du droit à Rome sous l’Empire : la législation impériale depuis la fin de l’époque classique », dans Auctoritates. Xenia R.C. Van Caenegem oblata, Bruxelles, 1997, p. 37 52.
« La dot romaine », dans Dot, femme et mariage (colloque de Clermont, 1995), dans Annales de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, 1996.
« La notion romaine de propriété : une vue d’ensemble » dans Le Sol et l’immeuble, (table ronde de Lyon, mai 1993), Rome, Ecole Française de Rome, 1995, p. 17-26.
« Il Mausoleo » dans Roma antiqua. Envois degli architetti francesi ( 1786-1901) Grandi Edifici Pubblici, Rome 1992 p.85-91 et 8 pl.(en collaboration avec S. Crogiez et E. Hubert).
« Technique législative et système de gouvernement à la fin du Principat : la romanité de l’Etat moderne », dans Cahiers du Centre Glotz, I, Genève, 1990, p. 221-238.
« La Palingénésie des constitutions impériales. Histoire d’un projet et méthodes pour le recueil de la législation du Principat" », dans Mélanges de l’Ecole Française de Rome, tome 101, 2, 1989, p. 873-923.
« La reconnaissance d’un contrat bancaire : le compte courant », dans Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 42, 1989, p. 597-641.
Compte rendu de la réédition du Droit public romain de Th. Mommsen, Paris, De Boccard, 1984, et de la préface de Y. Thomas, « Mommsen et l’"Isolierung" du droit. Rome, l’Allemagne et l’Etat » (cf. Tome I, p. 1-52), dans Revue de Synthèse (3e série), 118-119, avril-septembre 1985, p. 367-369.
« La technique du rescrit à la fin du Principat », dans Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1985, p. 319-348.
Les hommes nouveaux à l’époque des Sévères, dans RHD 56, 1978, p. 5-27.
Compte rendu de la thèse d’Etat de J.-P. Gutton (La société et les pauvres. L’exemple de la généralité de Lyon, 1534-1780, Paris, Les Belles Lettres, 1971, LV-504 p.), dans RHD 51, 1973, p. 663-667.
Chronique de droit romain
( Revue historique de droit français et étranger)
RHD 67, 1989, p. 113-179 : histoire – droit public – droit privé.
RHD 71, 1993, p. 455-525 : histoire – sources du droit – droit public.
RHD 77, 1999, p. 567-618 : généralités – sources – droit public – romanistique.
