Institut d’Histoire du Droit - UMR 7184

Le volume de l’Index alphabétique général des noms de personnes correspondant aux cinq volumes d’analyses : Inventaire des arrêts du Conseil privé : règnes de Henri III et de Henri IV, de François Dumont, avec la collaboration de Solange Bertheau et d’Elisabeth Kustner, Paris : Ed. du CNRS, 1971-1978, 4 vol.) a été imprimé par le CEHJ (951 pages) et est disponible au Centre d’étude d’histoire juridique.

La liste des travaux concernant le Parlement de Paris est immense et aucune bibliographie (bibliographie 2) saurait prétendre à l’exhaustivité. On s’est efforcé de rassembler ici l’essentiel des ouvrages et articles concernant directement l’institution et ses archives en les classant, pour l’essentiel, par grandes périodes. Il a semblé en effet que la chronologie rendait au mieux compte de l’état d’une historiographie qui prend sa source dans des archives dont la substance diminue au fur et à mesure que la masse augmente, ce qui en rend l’exploitation de plus en plus ingrate et difficile, et, en conséquence, indirecte. À un Moyen Âge profondément labouré par les historiens et les juristes succède une époque moderne scindée en deux parties par l’encadrement limitatif des remontrances par Louis XIV (1673) où les travaux portant sur le Parlement relèvent de plus en plus de l’histoire politique, puis de celle de l’idéologie parlementaire.
Cette bibliographie prolonge et met à jour celle qui a été publiée en 2011 en annexe de l’État méthodique des archives du Parlement de Paris1.

Outre la Bibliographie du Parlement, le Centre met à la disposition des chercheurs les instruments suivants :

Fiches de dépouillement analytique

X1A 5 à 31 : Parlement civil, 1319-1384.
X1A 8845 et 8846 : Anciens Registres ou Registres du Greffe, 1328-1337.
X1A 9182 à 9188 : Grands Jours de Troyes, 1367-1409.
X1A 9190 à 9201 : Parlement de Poitiers, 1418-1436 (incomplet : les registres 9194, 9196 et 9201 ne sont pas dépouillés). [X1A 9190, 9191, 9192, 9193, 9195 et 9196 : Arrêts et lettres (dépouillement complet)] ; [X1A 9197, 9198, 9199, plaidoiries (dépouillement complet)]
X2A 6 à 9 : Parlement criminel, 1351-1382. Le registre X2A 8 est partiellement dépouillé. Pour les registres X2A 9 et X2A 11 (avril 1383-mai 1393), seul le dépouillement des arrêts est exhaustif.

Fichiers méthodiques matières

De X1A 5 à 11 (1319-1350) : indexation matières par des mots-clés regroupés dans un fichier manuel dit « Fichier Timbal ».
De X1A 12 à 14 (1361-1369) : indexation matières qui a donné lieu à un fichier informatisé.
De X1A 17 à 21 : une base peut être consultée à l’aide de listes comprenant un inventaire analytique (résumé de la décision, commentaire, noms des parties et des lieux, des mots-clés dits descripteurs génériques et spécifiques) et neuf index portant sur les données onomastiques et thématiques. Les mots-clés sont strictement ceux du Thésaurus d’histoire médiévale (1983).
De X1A 28 à 32, seuls 464 actes sur 1127 ont été analysés. Mêmes remarques que pour la série précédente.
De X1A 31 à 38 (janv. 1381-août 1391), indexation matières qui a donné lieu à un fichier informatisé.
De X1A 9190 à 9196 (Parlement de Poitiers, 1418-1436) : l’indexation matières et le fichier informatisé correspondant sont terminés (lettres et arrêts).
Indexation matières informatisée des premiers registres criminels X2A 1 et X2A 2.
De X2A 6 à 9 (Parlement criminel, déc. 1352-août 1382) : l’indexation et le fichier informatique sont terminés.

Fichiers onomastiques et toponymiques

De X1A 11 à 47 (Parlement de Paris, 1343-1400) : fichier dactylographié de noms de parties et de lieux élaboré en collaboration avec les Archives nationales.
De X1A 48 à 68 (Parlement de Paris, 1400-1436) : fichier onomastique et toponymique informatisé.
De X1A 9190 à 9200 (Parlement de Poitiers, 1418-1436) : fichier onomastique manuscrit en cours de saisie.
De X1A 8845 à 8848 (Registres du Greffe, 1328-1346) : index manuscrit sur fiches des noms de parties et de lieux.
De X2A 6 à 13 (Parlement criminel, 1351-1400) : fichier dactylographié des noms de parties.
De X2A 15 à 17 (Parlement criminel, 1400-1417) : fichier dactylographié des noms de parties.

En résumé, il existe un fichier continu des noms de parties de 1343 à 1436 pour le Parlement civil, et de 1351 à 1417 pour le Parlement criminel.

Les Olim

Les trois tomes des Olim, publiés par Beugnot en 1839 sont scannés et ont donné lieu à la constitution d’une base : l’indexation juridique et historique des arrêts civils et criminels couvre la période 1254-1319.

Les arrêts du Conseil privé (règnes de Henri III et Henri IV ; Série V6, 1 à 10)

Un premier volume de tables contient un index alphabétique des noms de personnes pour les cinq volumes de l’Inventaire des arrêts du Conseil Privé (Règnes de Henri III et de Henri IV) par Fr. Dumont, S. Berteau et E. Kustner.